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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIETER PERFOJET
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PERFOBOND
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERFOBOND
RIETER PERFOJET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3412970
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
PERFOBOND de RIETER PERFOJET

Présentation de la marque PERFOBOND

Déposée le 28 février 2006 par la Société Anonyme (SA) RIETER PERFOJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFOBOND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIETER PERFOJET domicilié(e) Z.A. Pré-Millet,38330 MONTBONNOT - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 717 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFOBOND est expirée depuis le 28 février 2016.

RIETER PERFOJET a également déposé les autres marques suivantes : PERFObond


RIETER PERFOJET Société Anonyme - Z.A. Pré-Millet,38330 MONTBONNOT - 38330 - France - SIREN 308717941


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Machines pour la fabrication de produits textiles, notamment tour de production de non-tissés par filage direct (dite tour SPUNBOND). Non-tissés (textiles).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).